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16 articles sélectionnés

N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...

*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :

terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre

Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.

1.2.1. - en Haute Tension

La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...

Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / niveau 1 2 3 informatique / support niveau 1 2 3 definition / support informatique niveau 1 2 3 / support technique niveau 1 2 3

N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...

ANNEXE 49

INTRODUCTION

Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.

Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...

Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / service technique de l'armee de terre / service technique de l armee de terre / service juridique et technique de l'information et de la communication / services d'assistance personnelle

N° 967 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de ...

INTRODUCTION 9

I. -- LE CONTRAT DE PARTENARIAT, UN NOUVEAU TYPE DE COMMANDE PUBLIQUE QUI RÉPOND AUX NOUVEAUX BESOINS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 9

A. UN BESOIN QUI NE PEUT ÊTRE SATISFAIT PAR LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA COMMANDE PUBLIQUE 9

1. Les contraintes du droit de la commande publique limitent les possibilités de partenariats public-privé 10

a) Le droit des marchés publics ne...

Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / modele gratuit contrat d'assistance technique / contrat d'assistance technique modele / contrat d'assistance technique informatique / contrat d'assistance technique et financiere

N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisèle Biémouret ...

INTRODUCTION 15

I. L'ENDETTEMENT MASSIF DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PÈSE SUR LA MODERNISATION DE L'OFFRE DE SOINS 19

A. DES ÉTABLISSEMENTS LÉGÈREMENT DÉFICITAIRES EN 2013 19

B. UN NIVEAU D'ENDETTEMENT ÉLEVÉ RÉSULTANT DES PLANS HÔPITAL 2007 ET HÔPITAL 2012 21

1. Le paysage de l'endettement des établissements de santé 22

2. L'investissement des hôpitaux publics sur la même période...

Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / support de cours d'initiation a l'informatique / niveau 1 2 3 informatique / support niveau 1 2 3 definition / support informatique niveau 1 2 3

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / definition service technique d'une entreprise / assistance utilisateur niveau 1 et 2 / assistance niveau 1 2 / technique d'aide a la decision

N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...

Des fondements de l'action sociale et médico-sociale

Avant l'article 1er

La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.

M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...

Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / conseiller technique service social education nationale / conseiller technique service social / aide technique personne handicapee / service d assistance pedagogique a domicile

N° 2066 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...

TRAVAUX DE LA COMMISSION 17

I. DISCUSSION GÉNÉRALE 17

II. EXAMEN DES ARTICLES 31

TITRE PRÉLIMINAIRE : OBJECTIFS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PÊCHE MARITIME ET DE LA FORÊT 31

Article 1er (articles L. 1 à L. 3 [nouveaux] du code rural et de la pêche maritime, article 1er de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole) : Principes...

Thèmes liés : assistance niveau 1 2 / assistance utilisateur niveau 1 et 2 / support niveau 1 2 3 definition / support technique niveau 1 2 3 / support niveau 1 et 2

N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...

INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5

I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11

1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11

a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...

Thèmes liés : contrat d'assistance technique et financiere / assistance publique appel d'offres / assistance reponse appel d'offre / definition service technique d'une entreprise / contrat d'assistance technique modele

N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...

Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable

CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

I Diagnostic

1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes

a) Le coût du logement creuse les inégalités

Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...

Thèmes liés : support technique niveau 1 2 3 / support niveau 1 2 3 definition / service juridique et technique de l'information et de la communication / concours d agent des service technique / support technique niveau 2 et 3

N° 4019 - Rapport d'information de MM. François Cornut ...

PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19

I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19

II.- LES MESURES DE LA RGPP 22

III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23

PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25

PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29

I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30

A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...

Thèmes liés : concours d agent des service technique / agent service technique fonction publique / conseiller technique service social education nationale / definition service technique d'une entreprise / support technique offre d'emploi

SERVICE DE LA LOGISTIQUE PARLEMENTAIRE - Assemblée nationale

- Kiosque Orange (5ème étage 233 bd Saint-Germain)

Pour tout renseignement d'ordre commercial, technique ou de SAV concernant une ligne fixe, mobile ou tablette, toute assistance à...

Thèmes liés : orange assistance technique ligne fixe / numero telephone assistance orange mobile / numero telephone service technique orange / service assistance orange numero telephone / orange assistance technique numero telephone

N° 1047 - Rapport de M. Christian Kert, établi au nom de ...

N° 1047 N° 454

____ ___

ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2007 - 2008

__________________________ ___________________________

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale Annexe au procès-verbal

Le 9 juillet 2008 de la séance du 9 juillet 2008

________________________

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET...

Thèmes liés : service technique de l'armee de terre / service technique de l armee de terre / non classe / support technique niveau 1 2 3

2591. - Rapport d'information de M. Jean-Michel Boucheron ...

Amortissement accéléré des matériels du fait des conditions locales

non déterminé

Aide au profit de l'armée djiboutienne

Aide en nature au fonctionnement

Cessions de matériels militaires

Aide médicale en nature (gratuité des soins)

956

Parallèlement à ce surcoût annuel du prépositionnement strico-sensu, le coût ponctuel de la compensation accordée au titre de la...

Assemblée nationale ~ Deuxième séance du vendredi 27 ...

Mme la présidente . Quel est l'avis de la commission ?

M. Jean-Louis Touraine , rapporteur. J'ai eu le plaisir d'émettre un avis favorable à un amendement précédent de M. Lurton, mais il me paraît difficile de le faire pour cet amendement-ci : nous souhaitons saisir toutes les opportunités pour inciter à stopper la consommation de tabac et accompagner les personnes qui le veulent....

Thèmes liés : tout hopital assistance publique france / service juridique et technique de l'information et de la communication

Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le ...

- Thinkstock

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Si vous utilisez Windows (toutes versions depuis Windows 95), les deux premières polices devraient déjà être installées sur votre système. La police Verdana devrait être installée si vous disposez de la version 3 ou supérieure de Microsoft Internet...

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