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Modele : vente de matériel informatique - Documents.fr
Le présent contrat de vente est établi entre:
1 - M. [NOM/PRENOM], (ou la société dénommée [NOM DE LA SOCIETE])
Ci -après dénommé "Le Vendeur".
2 - M. [NOM/PRENOM 2], (ou la société dénommée [NOM DE LA SOCIETE 2])
Ci -après dénommé "L'Acheteur".
Les parties aux présentes ont convenu et arrêté ce qui suit :
Article premier. - Objet du contrat.
Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui...
Thèmes liés : modele de contrat de maintenance materiel informatique / vente et maintenance en materiel informatique / contrat de maintenance materiel informatique / assemblage et maintenance materiel informatique / maintenance materiel informatique
Modele : contrat de maintenance de système informatique
La société [NOM DU CLIENT]
ci-après dénommée “ Le client ”,
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article premier. — Objet du contrat
1.1. Le présent contrat a pour objet l'entretien, le dépannage et le maintien en bon état de fonctionnement des matériels décrits dans l'annexe no [NUMERO D' ANNEXE].
1.2. Il est précisé que cette assistance ne comprend pas la maintenance ou le...
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / modele de contrat de maintenance materiel informatique / contrat d'assistance technique modele / contrat d'assistance technique informatique / modele contrat de maintenance informatique
Modele : contrat de maintenance de logiciel
la société [NOM DU CLIENT],
ci-après dénommée “ Le client ”,
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article premier. — Objet du contrat
Le mainteneur s'engage à fournir au client, qui accepte, le service de maintenance du logiciel ci-après désigné dans les conditions prévues au présent contrat.
Art. 2. — Identification du logiciel
Le programme a été conçu et écrit par [NOM...
Thèmes liés : assistance appel telephone / assistance telephonique
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